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Types de Conditionnalités

La section Configuration permet de définir les types de conditionnalités et de les associer aux programmes.

Accès

Menu : Conditionnalités → Configuration

Interface

L'interface est organisée en deux onglets :

OngletDescription
TypesGestion des types de conditionnalités
ProgrammesAssociation des types aux programmes

Onglet Types

Vue d'ensemble

Cet onglet permet de créer et gérer les différents types de conditionnalités disponibles dans le système.

Colonnes affichées

ColonneDescription
CodeCode unique du type
NomLibellé descriptif
CatégorieÉducation, Santé, Formation, Autre
FréquenceMensuel, Trimestriel, Par cycle
StatutActif/Inactif
ActionsModifier

Catégories de conditionnalités

CatégorieCodeBadgeDescription
ÉducationeducationBleuAssiduité scolaire
SantésanteRougeVisites médicales
FormationformationVioletSessions de formation
AutreautreGrisAutres obligations

Fréquences de vérification

FréquenceCodeDescription
MensuelmensuelVérification chaque mois
TrimestrieltrimestrielVérification chaque trimestre
Par cyclepar_cycleVérification à chaque cycle de paiement

Créer un type de conditionnalité

  1. Cliquez sur Nouveau type
  2. Remplissez le formulaire :
ChampTypeRequisDescription
CodeTexteOuiCode unique (ex: EDUC_ASS)
NomTexteOuiNom descriptif
CatégorieSélectionOuiÉducation, Santé, Formation, Autre
DescriptionTexte longNonDétails de la conditionnalité
FréquenceSélectionOuiFréquence de vérification
CritèresJSONNonCritères de calcul (avancé)
ActifCase à cocher-Activer/désactiver
  1. Cliquez sur Créer

Exemples de types

Éducation - Assiduité scolaire

Code: EDUC_ASSIDUITE
Nom: Assiduité scolaire
Catégorie: Éducation
Fréquence: Mensuel
Description: Présence d'au moins 80% des jours de classe

Santé - Vaccination

Code: SANTE_VACCIN
Nom: Vaccination à jour
Catégorie: Santé
Fréquence: Par cycle
Description: Calendrier vaccinal respecté pour les enfants 0-5 ans

Formation - Participation

Code: FORM_SESSIONS
Nom: Participation aux formations
Catégorie: Formation
Fréquence: Trimestriel
Description: Participation à au moins 80% des sessions prévues

Onglet Programmes

Vue d'ensemble

Cet onglet permet d'associer les types de conditionnalités aux programmes et de définir les paramètres spécifiques.

Sélection du programme

  1. Choisissez un programme dans la liste déroulante
  2. Les conditionnalités associées s'affichent

Conditionnalités du programme

ColonneDescription
OrdreOrdre d'affichage
TypeType de conditionnalité
SeuilSeuil de conformité (%)
ObligatoireOui/Non
PénalitéAction en cas de non-conformité
ActionsDétacher

Associer une conditionnalité à un programme

  1. Sélectionnez le programme
  2. Cliquez sur Attacher une conditionnalité
  3. Remplissez le formulaire :
ChampTypeDescription
TypeSélectionType de conditionnalité à attacher
Seuil de conformitéNombre (0-100)% minimum pour être conforme
ObligatoireCase à cocherSi coché, impacte le paiement
PénalitéSélectionAction si non-conforme
OrdreNombrePosition dans la liste
  1. Cliquez sur Attacher

Types de pénalités

PénalitéCodeDescription
AlertealerteNotification uniquement
RéductionreductionRéduction du montant du transfert
SuspensionsuspensionSuspension temporaire des paiements

Paramètres importants

Seuil de conformité

Le seuil définit le pourcentage minimum requis pour être considéré comme conforme :

SeuilExempleInterprétation
80%Assiduité scolaire80% de présence minimum
100%VaccinationToutes les vaccinations requises
50%FormationAu moins la moitié des sessions

Caractère obligatoire

  • Obligatoire : Le non-respect impacte le paiement
  • Non obligatoire : Suivi informatif uniquement
Important

Les conditionnalités obligatoires doivent être clairement communiquées aux bénéficiaires avant le début du cycle.


Bonnes pratiques

Conception des types

  • Définissez des codes courts et explicites
  • Documentez clairement les critères
  • Utilisez des fréquences adaptées au contexte
  • Testez les formules de calcul

Association aux programmes

  • Limitez le nombre de conditionnalités (3-5 maximum)
  • Priorisez les conditionnalités importantes
  • Définissez des seuils réalistes
  • Communiquez clairement aux bénéficiaires

Maintenance

  • Revoyez périodiquement les seuils
  • Archivez les types obsolètes (désactivez-les)
  • Maintenez un historique des modifications

Cas d'utilisation

Configurer un programme avec conditionnalités éducation et santé

  1. Créez les types (si non existants) :
    • EDUC_ASSIDUITE (Assiduité scolaire)
    • SANTE_CPN (Consultations prénatales)
  2. Sélectionnez le programme
  3. Attachez EDUC_ASSIDUITE :
    • Seuil : 80%
    • Obligatoire : Oui
    • Pénalité : Réduction
  4. Attachez SANTE_CPN :
    • Seuil : 100%
    • Obligatoire : Oui
    • Pénalité : Alerte

Ajouter une conditionnalité optionnelle

  1. Attachez le type au programme
  2. Décochez "Obligatoire"
  3. Sélectionnez Pénalité = "Alerte"
  4. Les données seront collectées mais n'impacteront pas le paiement

Modifier le seuil d'une conditionnalité

  1. Détachez la conditionnalité actuelle
  2. Ré-attachez avec le nouveau seuil
  3. Les vérifications existantes restent inchangées
  4. Les nouvelles vérifications utilisent le nouveau seuil